Ce référentiel constitue également une aide à la réalisation d’une analyse d’impact relative à la protection des données (AIPD). Les organismes pourront ainsi définir les mesures permettant d’assurer la proportionnalité et la nécessité de leurs traitements (points 3 à 7), de garantir les
La Haute Autorité de Santé publie le document de travail du référentiel de certification V2020 – avril 2019. Le dispositif de certification V2020 se veut de répondre à l’ambition d’une amélioration de la qualité et de la sécurité des soins qui s’intéresse davantage au résultat pour le patient . Trois orientations principales ont guidé l’élaboration du référentiel de c Le présent référentiel normatif tire parti des dispositions normatives internationales publiées par le comité IAASB3 de l’IFAC4. Le référentiel normatif, avec l’ensemble des textes qui régissent la profession en France, constitue l’intégralité des obligations applicables aux structures d’exercice Référentiel d’activités professionnelles. Consigne écrite ou orale. Livret d’accueil de l’entreprise. Document unique. Contexte d’intervention : Au sein de l’entreprise et/ou sur site de pose. Résultats attendus : La liaison avec les centres de formation et la hiérarchie est assurée. Référentiel ME, extrait de l’Arrêté du 20 juin 2007 relatif au diplôme d’Etat de moniteur-éducateur 2/4. Référentiel Domaines de compétences Moniteur Educateur DOMAINE DE COMPÉTENCES 3 Travail en équipe pluri-professionnelle Compétences Indicateurs de compétences 3.1 S’inscrire dans un travail d’équipe. 3.1.1 Savoir coopérer avec d’autres professionnels de son service Objectifs de l’ENC : les référentiels Produire des référentiels de coûts ou des valeurs nationales de coûts, c’est à dire des coûts moyens nationaux par type de prestation de soin réalisée par … Le référentiel du CQP "Peintre Spécialiste" a été validé par la CPN de Septembre 2015. Il remplace la précédente version du référentiel datant de 2006. Les principales modifications portent sur les éléments suivants : - Une identification des compétences sous la forme de blocs et unités - Les modalités d’évaluation pour les candidats salariés en formation continue ou
Le référentiel du Pix . Retrouvez les 5 Domaines de Compétences que Pix souhaite évaluer, en accord avec le référentiel européen DIGCOMP. Informations et données . Informations et données Mener une recherche et une veille d’information. Mener u
Référentiels. Date de publication: 31 mar 2020. Texte de référence. Référentiel BTS électrotechnique 2022. Type de texte: Référentiels. Formation concernée: Formations . BTS. BTS Électrotechnique (à partir de 2022) Date de publication: 03 mar pdf Référentiel national qualité Téléchargement (578.1 ko) Ce document pourra être complété ou précisé. Il revient au prestataire et à l'organisme certificateur de s'informer des mises à jour et de s'y…
Référentiel des constructions universitaires L’EXPERTISE DES PROJETS DE CONSTRUCTIONS UNIVERSITAIRES Une procédure qui existe depuis 1994 (circulaires du 19/08/1994 et du 26/09/2001) Une procédure aujourd’hui déconcentrée pour les opérations inscrites aux contrats de plan État-régions (circulaire du 26/09/2003) Référentiel des constructions universitaires L’EXPERTISE DES
Un référentiel d’entreprise permet de décrire et de cartographier une organisation et son système d’information selon différentes vues cohérentes les unes avec les autres. Un référentiel d’entreprise repose sur une solution logicielle qui permet le stockage structuré et l’analyse des informations de l’entreprise. On retrouve généralement les quatre vues suivantes (d REGIONAL : Référentiel d'aide à la décision en RCP d'oncologie cutanée (version ONCO NPDC - Juin 2015) NATIONAL : Thésaurus INCa/SFD Patients atteints de mélanome de stade III inopérable ou de stade IV (décembre 2017) Comme tout processus méthodique, indépendant et documenté, l’audit s’appuie sur un référentiel. Selon l’ ISO 19011:2002, ce référentiel d’audit est appelé « critères d’audit ». Pour chaque audit, un référentiel d’audit est donc défini à l’étape d’« expression de besoin ». C'est un référentiel incontestable commun proposant des solutions techniques et commerciales. Elles sont utilisées pour simplifier les relations contractuelles. Une norme est le résultat d'un consensus élaboré par un processus dit de normalisation. Référentiel de certification de l’activité d’information par démarchage ou prospection visant à la promotion des médicaments 4 2. Domaine d'application de la certification Vu la charte d’octobre 2014, le référentiel de certification s’applique :